Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales :
Éditeur du site
Nom de l'entreprise : Cozy CrHome L'atelier
Nom de l’entrepreneuse : Maud Brayet
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : [à insérer]
Adresse : Issy-les-Moulineaux, France
E-mail : cozycrhome@gmail.com
Responsable de la publication : Maud Brayet
Ce modèle de mentions légales est proposé par le générateur gratuitHébergement du site
Le site internet est hébergé par la société Odoo SA, dont le siège social est situé à Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique.
Leur site internet est accessible à l’adresse suivante : www.odoo.com, et ils sont joignables au +32 81 81 37 00.
Activité du site
Le site Cozy CrHome L'atelier propose des prestations de décoration d’intérieur et de conseils en aménagement à destination des particuliers et des professionnels.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, incluant de manière non exhaustive les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos et icônes, sont la propriété exclusive de Maud Brayet, sauf indication contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditrice, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Dans le cadre de son activité, le site peut être amené à collecter certaines données personnelles via les formulaires de contact ou par l’usage de cookies à des fins de mesure d’audience. Ces données sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits, il peut adresser une demande par e-mail à l’adresse suivante : cozycrhome@gmail.com.
Pour plus d'informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation, recueillir des statistiques anonymes ou proposer des contenus adaptés. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ou limiter l’enregistrement des cookies.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.